Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
(Rappels au règlement)

Monsieur le président, nous sommes en plein travail sur un texte important. J'ai beau scruter les bancs du groupe socialiste : je ne vois personne ! C'est, je crois, une première. Pas un député n'est venu ! Aucun !

Je salue notre excellente présidente de la commission des affaires sociales nous avons toujours des faiblesses pour Mme Lemorton, on est toujours trop gentil avec elle, mais, sur les bancs du groupe socialiste, pas un élu ! C'est dire l'intérêt qu'ils portent à ce texte, qu'ils considéraient comme essentiel, mais qui, maintenant, n'a plus auc...

C'est historique ! Les radicaux sont plus nombreux que les socialistes ! Il faut revenir un siècle en arrière pour trouver la même situation !

Je comprends parfaitement l'aigreur de mes collègues du groupe RRDP. (Protestations sur les bancs des groupes SRC, écologiste et RRDP.) Je sais en effet que les niches ne reviennent que très occasionnellement : aujourd'hui, le parti radical a pu avancer un certain nombre d'idées, mais sans avoir le temps de les faire prospérer. Je comprends aus...

Certes, mais il ne s'agit pas d'une niche : ce sont deux choses distinctes. L'article de la Constitution est bien clair : il est question d'« une journée ». Cette journée est définie par l'article 50 de notre règlement. Il existe trois périodes dans la journée : le matin, l'après-midi et le soir, dont le terme est une heure du matin.

À l'alinéa 5 de l'article 50 de notre règlement. Écoutez : « L'Assemblée se réunit l'après-midi de 15 heures à 20 heures et en soirée de 21 h 30 à 1 heure le lendemain. » (Protestations sur les bancs des groupes RRDP et écologiste.) Ce schéma est celui de la journée type. Nous avons organisé, à l'initiative du président Bartolone, une Conférenc...

Nous savions que le risque de ne pas achever le débat existait. La Conférence dit ainsi au sujet de la journée réservée du jeudi 28 mars : « En raison du nombre important d'amendements déposés »...

 « sur la proposition de loi relative à la recherche sur l'embryon, l'ordre du jour de cette journée réservée à un ordre du jour proposé par le groupe RRDP est susceptible de ne pas être achevé. » La décision a donc été prise en parfaite connaissance de cause. « La troisième séance sera levée au plus tard à une heure du matin, heure réglementai...

Il me semblait important de clarifier la situation. Je suis d'accord pour constater qu'il y a un problème au sujet de ces niches et je suis prêt à poser ce type de question avec d'autres collègues.