Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Les interventions de Marc Le Fur
Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
55 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (nos 1120, 1216, 1207, 1177, 1205, 1178). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures trente-six minutes pour le groupe SRC, sept heures cinq...
La parole est à M. Olivier Dussopt, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la décentralisation, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 634 et 688. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 634.
La parole est à Mme la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l’amendement no 275 tendant à supprimer l’article 1er A.
Nous en venons à l’amendement no 1039 rectifié, sur lequel je suis saisi par le groupe de la Gauche démocratique et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est M. Marc Dolez, pour le soutenir.
La parole est à M. Sylvain Berrios. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.) Mes chers collègues, je vous rappelle que nous sommes en temps législatif programmé. Par conséquent, celui qui demande la parole l’obtient.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 112 Nombre de suffrages exprimés: 112 Majorité absolue: 57 Pour l’adoption: 46 contre: 66 (L’amendement no 1039 rectifié n’est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 222 et 504. La parole est à M. Alain Chrétien, pour soutenir l’amendement no 222.
Je vous invite à bien distinguer les deux amendements, mes chers collègues, car ils sont tout de même très différents. La parole est à M. Paul Molac.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 186 et 794. La parole est à M. Matthias Fekl, pour soutenir l’amendement no 186.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 155 et 1311. La parole est à M. Matthias Fekl, pour soutenir l’amendement no 155.
Je suis saisi d’un amendement no 1224 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1308. La parole est à Mme Nathalie Appéré, pour soutenir l’amendement.
La parole est M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 1308 et pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 1124.
