Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Alain Moyne-Bressand et plusieurs de ses collègues, visant à lutter contre l’ambroisie à feuilles d’armoise, l’ambroisie trifide et l’ambroisie à épis lisses (nos 964, 1589). La parole est à M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur de la commission du développement durable et de l...
J’ai reçu de M. Bruno Le Roux et des membres du groupe socialiste, républicain et citoyen une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Chantal Berthelot.
Au titre des explications de vote, la parole est à Mme Claudine Schmid, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.
S’agissant d’un texte inscrit à l’ordre du jour d’une séance réservée à un groupe d’opposition, il appartiendra à la Conférence des présidents de proposer les conditions de la suite de la discussion. La parole est à Mme la ministre déléguée.
