Les amendements de Michel Zumkeller pour ce dossier

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Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur – l’excellent François Sauvadet –, mes chers collègues, le vote blanc n’est pas un vote nul. Il ne résulte pas d’une simple maladresse ou d’une erreur de manipulation. C’est une volonté délibérée de l’électeur de ne pas se soumettre aux règles régissant le scrutin. Après la bri...

Vous pourrez vous exprimer tout à l’heure : un peu de calme ! Un PV d’élection comporte très exactement vingt-six colonnes pour répertorier les résultats des candidats. Je n’ai pas souvent vu des élections avec vingt-six candidats ! Qu’est-ce qui empêche donc l’administration de réserver la vingt-sixième colonne à la matérialisation du vote bl...

Je ne suis maire que depuis six ans, monsieur le ministre, et d’ailleurs je ne pourrai pas continuer, car ce ne sera plus possible. Nous avons tous dépouillé : rien n’empêche de procéder de la sorte. Il suffit d’alerter les préfectures, qui alerteront les maires. Si vous ne voulez pas du vote blanc aux élections municipales, dites-le, mais ne v...

Tout à fait ! Nous le reconnaissons bien volontiers. Mais ne pourrions-nous pas nous dire aujourd’hui que, même si ce texte n’est pas parfait – nous en sommes bien conscients –, il peut être appliqué aux élections municipales qui auront bientôt lieu dans un climat très particulier ?

Cela ne changera pas foncièrement le résultat du scrutin, mais cela permettrait que nos concitoyens sachent que l’on tient compte de ce qu’ils pensent. J’avais préparé tout un descriptif sur le vote blanc, mais ce n’est pas nécessaire, car le fond du sujet est là. Regardez cela en face : si nous voulons le faire, nous pouvons le faire. Faisons-...