Les interventions de Philippe Nauche sur ce dossier
6 amendements trouvés
10/11/2015 — Amendement N° 921C au texte N° 3096 - Après l'article 39 (Irrecevable)
M. Rousset, M. Gagnaire, M. Vauzelle, M. Boudié, Mme Alaux, M. Beffara, M. Comet, Mme Sandrine Doucet, M. Le Borgn',...
Amendement irrecevable au titre de l'article 40 de la constitution. Exposé sommaire :
10/11/2015 — Amendement N° 920C au texte N° 3096 - Article 39 (Irrecevable)
M. Rousset, M. Gagnaire, M. Vauzelle, M. Boudié, Mme Alaux, M. Beffara, M. Comet, Mme Sandrine Doucet, M. Le Borgn',...
Amendement irrecevable au titre de l'article 40 de la constitution. Exposé sommaire :
10/11/2015 — Amendement N° 919C au texte N° 3096 - Article 39 (Irrecevable)
M. Rousset, M. Gagnaire, M. Vauzelle, M. Boudié, Mme Alaux, M. Beffara, M. Comet, Mme Sandrine Doucet, M. Le Borgn',...
Amendement irrecevable au titre de l'article 40 de la constitution. Exposé sommaire :
10/11/2015 — Amendement N° 918C au texte N° 3096 - Après l'article 39 (Irrecevable)
M. Rousset, M. Gagnaire, M. Vauzelle, M. Boudié, Mme Alaux, M. Beffara, M. Comet, Mme Sandrine Doucet, M. Le Borgn',...
Amendement irrecevable au titre de l'article 40 de la constitution. Exposé sommaire :
10/11/2015 — Amendement N° 917C au texte N° 3096 - Article 39 (Irrecevable)
M. Rousset, M. Gagnaire, M. Vauzelle, M. Boudié, Mme Alaux, M. Beffara, M. Comet, Mme Sandrine Doucet, M. Le Borgn',...
Amendement irrecevable au titre de l'article 40 de la constitution. Exposé sommaire :
21/10/2015 — Amendement N° DN7C au texte N° 3096 - Article 24 (Rejeté)
Mme Bruneau, Mme Adam, M. Le Roux, M. Nauche, Mme Récalde, M. Pueyo, Mme Gueugneau, Mme Chabanne, M. Le Déaut
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : Exposé sommaire : La subvention pour charges de service public prévue dans le PLF 2016 pour l'Office national d'études et de recherche aérospatiale (ONERA) est insuffisante. En effet, les 105 M€ proposés ne permettront pas à l'ONERA de présenter un budget équilibré pou...
