Les amendements de Sabine Buis pour ce dossier
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Je voudrais d’abord saluer le travail fait avec notre collègue Leboeuf sur la filière REP « bateaux ». Les positions étaient très divergentes au début. Nous avons eu l’occasion de nous retrouver, à l’initiative de M. le président et de la commission : je veux également saluer cette démarche. Je vais donner un avis défavorable à cet amendement,...
C’est une vraie question que celle du stock de navires de plaisance en situation d’être démantelés, telle que vous l’évoquez dans votre amendement. J’ai toutefois été surprise de l’absence de données chiffrées précises, lesquelles sont pourtant essentielles au bon traitement de la situation de ces navires en fin de vie. Vous proposez une solu...
Nous avons effectivement fait le point et je propose, au nom de la commission, d’adopter les deux amendements nos 887 et 221 rectifié. Mon amendement vient en effet compléter celui de M. Leboeuf. J’ai déjà indiqué qu’à l’occasion de notre rencontre nous avons bien avancé sur la définition de la filière REP, et je pense important d’inscrire cela...
