Les amendements de Sandrine Doucet pour ce dossier
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Au cours de nos débats, nous avons souvent fait référence à l’histoire de notre pays. Ces références sont également présentes dans le texte et dans le rapport. Il a été rappelé notamment que la déchéance de nationalité a été inscrite pour la première fois dans la loi fondamentale en 1791, dont je me permets de rappeler qu’elle est celle d’une m...
L’idée de déchoir un citoyen de ses droits est ensuite évoquée dans notre histoire en 1793, moment où les Français se sont unis pour vaincre les puissances étrangères qui menaçaient la Révolution française. La mesure prévoyait la perte non pas de la nationalité, mais de l’exercice des droits, et elle émanait de citoyens qui formaient une commun...
La fraternité viendra plus tard, en 1848, autre époque, où l’on a préféré déchoir de la qualité de citoyen français plutôt que de la nationalité. C’est donc autour de cette histoire que nous devons nous rassembler aujourd’hui, parce qu’elle est l’essence même de notre République. De plus, faire de la nationalité le lieu de la sanction est une ...
Je viens d’une ville, Bordeaux, qui a connu un passé multiple, aussi glorieux que sombre, et je souhaite que nous nous souvenions ce soir de toute cette histoire.
