Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
60 interventions trouvées.
La parole est à M. François de Mazières, pour exposer sa question, no 1065, relative à la baisse de l’aide de l’État aux conservatoires.
La parole est à M. Jean-Pierre Blazy, pour exposer sa question, no 1043, relative au manque de moyens de la justice dans le Val d’Oise.
La parole est à Mme Anne Grommerch, pour exposer sa question, no 1057, relative à la gestion des directeurs d’école et des professeurs absents en primaire en Moselle.
La parole est à M. Paul Giacobbi, pour exposer sa question, no 1037, relative à la prévention de la diffusion de la bactérie Xylella fastidiosa en Corse.
La parole est à M. André Chassaigne, pour exposer sa question, no 1036, relative à la consolidation de la production laitière en zone de montagne.
La parole est à M. Philippe Vitel, pour exposer sa question, no 1064, relative à la reconnaissance des risques pris par les soldats participant à l’opération « Sentinelle ».
La parole est à M. Guy Delcourt, pour exposer sa question, no 1044, relative à la mise en oeuvre de l’extension du champ de l’allocation transitoire de solidarité.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour exposer sa question, no 1060, relative aux conséquences de la réforme des programmes scolaires sur la mise à disposition des manuels scolaires aux collégiens.
La parole est à Mme Dominique Nachury, pour exposer sa question, no 1056, relative au projet d’implantation d’un internat de la réussite au lycée général du Parc à Lyon.
La parole est à Mme Annie Le Houerou, pour exposer sa question, no 1046, relative aux difficultés de mise en oeuvre des aides à la pierre de l’Agence nationale de l’habitat dans les Côtes-d’Armor.
La parole est à M. Stéphane Travert, pour exposer sa question, no 1048, relative aux difficultés d’application de la loi littoral.
La parole est à M. Paul Salen, pour exposer sa question, no 1054, relative à la mise en oeuvre du prêt à taux zéro (PTZ) rural.
La parole est à M. Jacques Cresta, pour exposer sa question, no 1045, relative à la situation des caisses d’assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT).
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour exposer sa question, no 1058, relative aux conséquences de l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne du 26 mars 2015 assimilant les personnes en ESAT à des travailleurs.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Christophe Cavard, pour exposer sa question, no 1035, relative à la situation du centre hospitalier du mas Careiron à Uzès.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour exposer sa question, no 1066, relative à l’accueil en école maternelle des enfants de moins de trois ans.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
