Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Brigitte Allain visant à favoriser l’ancrage territorial de l’alimentation (nos 3280, 3355).
Séance en hémicycle du 14 janvier 2016 à 15h00 — Ancrage territorial de l'alimentation, Présentation
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
Nous en venons aux amendements à l’article 1er. La parole est à M. Hervé Pellois, pour soutenir l’amendement no 28.
Je suis saisie de trois amendements, nos 29, 1 et 2, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hervé Pellois, pour soutenir l’amendement no 29.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1 et 2, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau, pour les soutenir.
