Économie bleue

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Arnaud Leroy et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues pour l’économie bleue (nos 2964, 3178, 3170).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé l’examen des articles, s’arrêtant aux amendements identiques nos 22 rectifié, 77 rectifié, 106 rectifié, 174 rectifié, 189 rectifié et 211 rectifié portant article additionnel après l’article 3 bis.

Les amendements nos 22 rectifié et 77 rectifié ne sont pas défendus. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 106 rectifié.

La parole est à M. Arnaud Leroy, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission sur ces amendements identiques.

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 82 et 26, portant article additionnel après l’article 5 et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 82.

La parole est à Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l’amendement no 26.

Nous en arrivons donc à l’amendement no 30 rectifié. La parole est à Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis, pour le soutenir.

Le rapporteur et le secrétaire d’État confirment l’avis favorable qu’ils ont déjà exprimé. La parole est à M. Gwenegan Bui.

Je suis saisie de trois amendements, nos 108, 17 et 107, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Arnaud Leroy, rapporteur, pour les soutenir.

La commission a supprimé l’article 8. Je suis saisie d’un amendement, no 230 rectifié, tendant à le rétablir. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

Je suis saisie d’un amendement, no 202, portant article additionnel après l’article 8. La parole est à M. Yannick Moreau, pour le soutenir.

Je suis saisie d’un amendement, no 55, portant article additionnel après l’article 9. La parole est à M. Yannick Moreau, pour le soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 9 bis. La parole est à Mme Corinne Erhel, pour soutenir l’amendement no 201.

Je suis saisie d’un amendement no 179 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 232. La parole est à M. Arnaud Leroy, rapporteur, pour soutenir l’amendement.

La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.

La séance est reprise. Nous en étions donc, à l’article 10 bis, à l’amendement no 180. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisie de deux amendements portant articles additionnels après l’article 10 bis. La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir l’amendement no 199.

Nous en venons aux amendements à l’article 12. Je suis tout d’abord saisie de deux amendements, nos 50 et 183, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie Le Vern, pour soutenir l’amendement no 50.

Dois-je en déduire que l’avis de la commission est défavorable sur l’amendement no 50 de Mme Le Vern ?