Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
14 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme (nos 3666, 3688).
La parole est à M. Guillaume Larrivé, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
La parole est à Mme Marie-George Buffet, et je suis sûre qu’elle ne jouera pas les prolongations, contrairement à M. de Rugy !
Séance en hémicycle du 28 avril 2016 à 15h00 — Lutte contre le hooliganisme, Discussion des articles
J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi sur lesquels les deux assemblées n’ont pu parvenir à un texte identique.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 4 et 5. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l’amendement no 4.
La commission a maintenu la suppression par le Sénat de l’article 6. Je suis saisie d’un amendement no 6, tendant à le rétablir cet article. La parole est à M. Philippe Goujon, pour le soutenir.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Guillaume Larrivé et plusieurs de ses collègues renforçant la lutte contre le hooliganisme (nos 3082, 3445).
La parole est à M. Guillaume Larrivé, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
Je rappelle que seul l’orateur a la parole et je vous remercie, mes chers collègues, de ne pas l’interrompre.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 4. La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l’amendement no 21.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 27 et 17 rectifié. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 27.
Je résume : l’amendement no 2 a reçu un avis favorable de la commission et un avis défavorable du Gouvernement.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 26, tendant à modifier le titre de la proposition de loi.
Avant de suspendre la séance, je sors quelques secondes de ma fonction de présidente pour dire à quel point la banderole des ultras de Marseille, déployée dans la ville au lendemain des attentats du 13 novembre, a touché tous les Parisiens et tous les supporters d’autres clubs que l’Olympique de Marseille.
