Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
10 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi favorisant le développement régional de l’apprentissage (nos 3077, 3447). Cet après-midi, l’Assemblée a commencé d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Arnaud Richard.
Veuillez laisser M. le rapporteur s’exprimer : je suis certaine qu’il aura bientôt terminé de répondre aux orateurs qui se sont exprimés dans la discussion générale.
Monsieur le rapporteur, cela fait 13 minutes et 20 secondes que vous répondez à la discussion générale. Votre intervention en réponse est plus longue que votre discours liminaire : vous-rendez vous compte de cette disproportion ? Je vous demande donc vraiment de conclure.
La parole est à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
J’ai reçu de M. Bruno Le Roux et des membres du groupe socialiste, républicain et citoyen une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 10, du règlement. La parole est à Mme Monique Iborra.
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour le groupe Les Républicains.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Christian Estrosi et plusieurs de ses collègues, favorisant le développement régional de l’apprentissage (nos 3077, 3447).
La parole est à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Mes chers collègues, je ne sais pas pourquoi, la rumeur court que la séance serait prolongée : il n’en est rien ! Il est vingt heures, la séance va être levée et nous poursuivrons l’examen de cette proposition de loi, comme il est d’usage, à vingt et une heures trente.
Les séances se tiennent de neuf heures trente à treize heures, de quinze heures à vingt heures et de vingt et une heures trente à une heure au plus tard. Hier soir, la séance a été prolongée de façon un peu sauvage jusqu’à vingt-deux heures trente. Les personnels de la séance comme nos collaborateurs ont aussi besoin, de temps en temps, de s’al...
