Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2015
Les interventions de Sandrine Mazetier
Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2015 (nos 3781, 3895).
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 10. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 1.
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2015.
