Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
Les interventions de Sandrine Mazetier
Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
4 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur la proposition de loi adoptée par le Sénat tendant à modifier la loi no 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires (nos 473, 825). Jeudi dernier, le...
Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean Leonetti, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.
Merci. La parole est à M. Jean-Claude Fromantin, pour le groupe Union des démocrates et indépendants.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 540 Nombre de suffrages exprimés: 537 Majorité absolue: 269 Pour l’adoption: 314 contre: 223 (L’article unique de la proposition de loi est adopté, ainsi que l’ensemble de la proposition de loi.)
