Progrès de l'union bancaire et de l'intégration économique au sein de l'union économique et monétaire

L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution européenne de M. Christophe Caresche et plusieurs de ses collègues sur les progrès de l’union bancaire et de l’intégration économique au sein de l’Union économique et monétaire (no 1666).

La parole est à M. le ministre délégué chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation.

J’appelle maintenant l’article unique de la proposition de résolution dans le texte considéré comme adopté par la commission. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l’amendement no 1.

Je suis saisie d’un amendement no 3 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 10. La parole est à Mme Karine Berger, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 4 et 5, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Karine Berger, pour les soutenir.

Je suis saisie d’un amendement no 6 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 9 du Gouvernement. La parole est à Mme Karine Berger, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie d’un amendement no 7 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 8 du Gouvernement. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l’amendement.