Réforme ferroviaire

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant réforme ferroviaire (nos 1468, 1990, 1965).

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 8.

La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 2 rectifié, portant article additionnel après l’article 8.

La parole est à M. Gilles Savary, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, pour donner l’avis du Gouvernement.

Avant de donner la parole à M. Duron, puis à M. Chassaigne, puis à nouveau à M. Saddier, si vraiment il se roule par terre (Sourires), permettez-moi de vous rappeler, chers collègues, que nous débattons non pas de la loi ALUR, mais de la réforme ferroviaire. La parole est à M. Philippe Duron.

Il me semble que la rectification du rapporteur ne tend qu’à supprimer la fin de l’alinéa 4 de l’amendement. Il ne resterait donc que « et les installations des centres d’entretien ». La parole est à M. le secrétaire d’État.

L’alinéa 4 de l’amendement no 286, deuxième rectification serait donc ainsi rédigé : « et les centres d’entretien ». La parole est à M. André Chassaigne.

Je suis saisie de deux amendements, nos 393 et 411, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Rémi Pauvros, pour les soutenir.

Il s’agit donc de l’amendement que j’allais appeler et que M. le ministre allait présenter…

Je suis donc saisie de trois amendements, nos 441, 373 et 32, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 441.

Je suis saisie de plusieurs amendements pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 33.

Dans cette discussion commune, nous en venons à deux amendements identiques, nos 289 et 390 rectifié. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 289.

Nous en venons aux amendements à l’article 16. La parole est à M. Rémi Pauvros, pour soutenir l’amendement no 362.

La parole est à M. Olivier Faure, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 410 rectifié.

À l’article 18, je suis saisie d’un amendement no 291. La parole est à M. André Chassaigne, pour le soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 391 rectifié, 397 et 334, portant article additionnel après l’article 18. Ces amendements peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 391 rectifié et 397 sont identiques. La parole est à M. Rémi Pauvros, pour soutenir l’amendement no 391 rectifié.

La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l’amendement no 397. Pourriez-vous en profiter pour défendre aussi l’amendement no 334, mon cher collègue ?

À l’article 19, je suis saisie d’un amendement no 34. La parole est à M. Martial Saddier, pour le soutenir.

Je suis saisie d’un amendement no 22 portant article additionnel après l’article 19. La parole est à M. Martial Saddier, pour le soutenir.