La séance est ouverte.
La séance est ouverte à neuf heures trente.
Conformément au premier alinéa de l’article 28 de la Constitution, je déclare ouverte la session ordinaire de 2013-2014.
L’ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale.
Pour ces diverses fonctions, les présidents des groupes ont établi une liste de candidats qui a été affichée.
Je n’ai reçu aucune autre candidature.
En conséquence, le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, je proclame vice-présidents, dans l’ordre de leur présentation :
Mme Laurence Dumont ;
M. Christophe Sirugue ;
M. Denis Baupin ;
Mme Sandrine Mazetier ;
Mme Catherine Vautrin ;
Applaudissements.
De même, je proclame questeurs :
M. Bernard Roman ;
Mme Marie-Françoise Clergeau ;
Enfin, je proclame secrétaires :
M. Gérard Charasse ;
M. Dino Cinieri ;
M. Marc Dolez ;
M. Paul Giacobbi ;
Mme Pascale Got ;
Mme Claude Greff ;
Mme Arlette Grosskost ;
M. Jean-Luc Laurent ;
M. Bernard Perrut ;
Mme Bérangère Poletti ;
M. François Rochebloine ;
Je constate que le Bureau de l’Assemblée nationale est constitué.
Je le réunirai mercredi 9 octobre à dix heures.
Par ailleurs, je rappelle que la Conférence des présidents se réunira aujourd’hui à douze heures trente.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :
Questions au Gouvernement ;
Explications de vote et vote, par scrutin public, sur la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel ;
Projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises.
La séance est levée.
La séance est levée à neuf heures trente-cinq.
Le Directeur du service du compte rendu de la séance
de l’Assemblée nationale
Nicolas Véron