Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du 24 octobre 2013 à 15h00
La réunion
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné pour avis, sur les rapports pour avis de MM. Philippe Plisson et Charles-Ange Ginesy, les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (voir compte rendu officiel de la commission élargie du jeudi 24 octobre 2013, sur le site Internet de l'Assemblée nationale).
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À l'issue de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a délibéré sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
Nous en venons à l'examen par notre commission des crédits demandés au titre de la mission « Recherche et enseignement supérieur ». Je rappelle que M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis pour la Recherche dans les domaines du développement durable émet un avis favorable et que M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis pour la Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources émet quant à lui un avis défavorable à l'adoption des crédits.
La commission a alors donné un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à la mission « Recherche et enseignement supérieur », le groupe Écologiste ne prenant pas part au vote.
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du jeudi 24 octobre 2013 à 15 heures
Présents. - Mme Laurence Abeille, M. Florent Boudié, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Charles-Ange Ginesy, M. Arnaud Leroy, M. Philippe Plisson, M. Gabriel Serville
Excusés. - M. Denis Baupin, Mme Chantal Berthelot, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Jacques Cottel, M. Laurent Furst, Mme Geneviève Gaillard, M. Alain Gest, M. Christian Jacob, M. Napole Polutélé, M. Martial Saddier, M. Gilles Savary, M. Jean-Pierre Vigier
