Commission des affaires sociales
Réunion du 30 octobre 2013 à 9h00
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Mercredi 30 octobre 2013
La séance est ouverte à onze heure quarante-cinq.
(Présidence de Mme Martine Carrillon-Couvreur, vice-présidente de la Commission)
À l'issue de l'audition, en commission élargie, de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, et de M. François Lamy ministre délégué chargé de la ville (1), la Commission des affaires sociales examine, pour avis, les crédits pour 2014 du programme 177 « Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » de la mission « Égalité des territoires, logement et ville » sur le rapport de Mme Dominique Orliac.
Article 44 : État B – Mission « Égalité des territoires, logement et ville »
Je demande l'avis de la rapporteure pour avis sur les crédits de la mission « Égalité des territoires, logement et ville ».
La Commission émet un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Égalité des territoires, logement et ville », tels qu'ils figurent à l'état B annexé à l'article 44.
La séance est levée à douze heures.
