Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du 23 octobre 2012 à 9h30
La réunion
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné pour avis, sur les rapports pour avis de MM. Charles-Ange Ginesy et Philippe Plisson, les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (voir compte rendu officiel de la commission élargie du mardi 23 octobre 2012,sur le site Internet de l'Assemblée nationale).
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À l'issue de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a délibéré sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
Nous en venons, à l'issue de la commission élargie, à l'examen par notre commission des crédits demandés au titre de la mission « Recherche et enseignement supérieur », sur lesquels j'interroge nos deux rapporteurs pour avis.
Avec les réserves que j'ai émises lors de mon intervention, au cours de l'audition de la ministre, je m'en remets à la sagesse de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire quant à l'adoption des crédits de la recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources.
Comme je l'ai dit tout à l'heure, j'émets un avis favorable à l'adoption des crédits de l'énergie, du développement et de l'aménagement durables.
Puis, suivant les avis de sagesse de M. Charles-Ange Ginesy, et favorable de M. Philippe Plisson, rapporteurs pour avis, elle a donné un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à la mission « Recherche et enseignement supérieur », le groupe UMP s'abstenant.
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 23 octobre 2012 à 9 h 30
Présents. - Mme Sylviane Alaux, M. Yves Albarello, M. Christian Assaf, M. Julien Aubert, M. Serge Bardy, M. Philippe Bies, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Louis Bricout, M. Vincent Burroni, M. Alain Calmette, M. Yann Capet, M. Patrice Carvalho, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, M. Jean-Jacques Cottel, Mme Florence Delaunay, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Françoise Dubois, Mme Sophie Errante, M. Laurent Furst, M. Charles-Ange Ginesy, M. Michel Heinrich, M. Jacques Krabal, Mme Valérie Lacroute, M. François-Michel Lambert, Mme Viviane Le Dissez, M. Michel Lesage, M. Olivier Marleix, M. Edouard Philippe, M. Philippe Plisson, Mme Marie-Line Reynaud, M. Gilbert Sauvan, M. Jean-Marie Sermier, Mme Suzanne Tallard, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. - M. Denis Baupin, Mme Chantal Berthelot, M. Florent Boudié, Mme Geneviève Gaillard, M. Claude de Ganay, M. Alain Gest, M. Christian Jacob, M. Rémi Pauvros, M. Martial Saddier, M. Gabriel Serville, M. David Vergé
Assistaient également à la réunion. - M. Patrick Bloche, M. François Brottes, Mme Valérie Rabault
