Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Députés présents à la réunion du 24 septembre 2014 à 9h00 :
- Sont intervenus :
- Damien Abad, ancien député LR de la 5ème circonscription de l'Ain (3 preuves)
- Éric Alauzet, ancien député SER de la 2ème circonscription du Doubs (3 preuves)
- Julien Aubert, ancien député LR de la 5ème circonscription du Vaucluse (3 preuves)
- Ericka Bareigts, ancienne députée de la 1ère circonscription de la Réunion (3 preuves)
- Marie-Noëlle Battistel, ancienne députée SER de la 4ème circonscription de l'Isère (3 preuves)
- Denis Baupin, ancien député NI de la 10ème circonscription de Paris (3 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SER de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- François Brottes, ancien député de la 5ème circonscription de l'Isère (3 preuves)
- Sabine Buis, ancienne députée SER de la 3ème circonscription de l'Ardèche (3 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SER de la 1ère circonscription de l'Indre (3 preuves)
- Charles de Courson, ancien député UDI de la 5ème circonscription de la Marne (3 preuves)
- Cécile Duflot, ancienne députée NI de la 6ème circonscription de Paris (3 preuves)
- Daniel Fasquelle, ancien député LR de la 4ème circonscription du Pas-de-Calais (3 preuves)
- Joël Giraud, ancien député RRDP de la 2ème circonscription des Hautes-Alpes (3 preuves)
- Michel Heinrich, ancien député LR de la 1ère circonscription des Vosges (3 preuves)
- Patrick Hetzel, ancien député LR de la 7ème circonscription du Bas-Rhin (3 preuves)
- Jean-Luc Laurent, ancien député SER de la 10ème circonscription du Val-de-Marne (3 preuves)
- Anne-Yvonne Le Dain, ancienne députée SER de la 2ème circonscription de l'Hérault (3 preuves)
- Alain Leboeuf, ancien député LR de la 1ère circonscription de Vendée (3 preuves)
- Serge Letchimy, ancien député SER de la 3ème circonscription de Martinique (3 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UDI de la 1ère circonscription de la Meuse (3 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SER de la 11ème circonscription de la Gironde (3 preuves)
- Sophie Rohfritsch, ancienne députée LR de la 4ème circonscription du Bas-Rhin (3 preuves)
- Martial Saddier, ancien député LR de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (3 preuves)
- Béatrice Santais, ancienne députée SER de la 3ème circonscription de Savoie (3 preuves)
- Michel Sordi, ancien député LR de la 4ème circonscription du Haut-Rhin (3 preuves)
- Stéphane Travert, ancien député SER de la 3ème circonscription de la Manche (3 preuves)
- Assistaient à la réunion :
- Sylviane Alaux, ancienne députée SER de la 6ème circonscription des Pyrénées-Atlantiques (2 preuves)
- Jean-Luc Bleunven, ancien député SER de la 3ème circonscription du Finistère (2 preuves)
- Christophe Borgel, ancien député SER de la 9ème circonscription de la Haute-Garonne (2 preuves)
- Jean-Yves Caullet, ancien député SER de la 2ème circonscription de l'Yonne (2 preuves)
- Jean-Michel Clément, ancien député SER de la 3ème circonscription de la Vienne (2 preuves)
- Jean-Jacques Cottel, ancien député SER de la 1ère circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Yves Daniel, ancien député SER de la 6ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Françoise Dubois, ancienne députée SER de la 1ère circonscription de la Sarthe (2 preuves)
- Virginie Duby-Muller, ancienne députée LR de la 4ème circonscription de Haute-Savoie (2 preuves)
- Marie-Hélène Fabre, ancienne députée SER de la 2ème circonscription de l'Aude (2 preuves)
- Yves Fromion, ancien député LR de la 1ère circonscription du Cher (2 preuves)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SER de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (2 preuves)
- Claude de Ganay, ancien député LR de la 3ème circonscription du Loiret (2 preuves)
- Jean-Jacques Guillet, ancien député LR de la 8ème circonscription des Hauts-de-Seine (2 preuves)
- Chantal Guittet, ancienne députée SER de la 5ème circonscription du Finistère (2 preuves)
- Antoine Herth, ancien député LR de la 5ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Jacques Krabal, ancien député RRDP de la 5ème circonscription de l'Aisne (2 preuves)
- Bernadette Laclais, ancienne députée SER de la 4ème circonscription de Savoie (2 preuves)
- Jean Launay, ancien député SER de la 2ème circonscription du Lot (2 preuves)
- Michel Lesage, ancien député SER de la 1ère circonscription des Côtes-d'Armor (2 preuves)
- Frédérique Massat, ancienne députée SER de la 1ère circonscription d'Ariège (2 preuves)
- Rémi Pauvros, ancien député SER de la 3ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Franck Reynier, ancien député UDI de la 2ème circonscription de la Drôme (2 preuves)
- Gilles Savary, ancien député SER de la 9ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Éric Straumann, ancien député LR de la 1ère circonscription du Haut-Rhin (2 preuves)
- Clotilde Valter, ancienne députée de la 3ème circonscription du Calvados (2 preuves)
