Commission de la défense nationale et des forces armées

Réunion du 1er octobre 2014 à 11h00

Résumé de la réunion

Les mots clés de cette réunion

  • candidats
  • candidature
  • constate
  • débattre
  • excède
  • importe
  • légitime
  • maintiens
  • pourvoir

La réunion

Source

La séance est ouverte à onze heures.

Présidence de M. Jean-Pierre Maggi, président d'âge.

La commission s'est réunie en vue de procéder à la nomination de son bureau.

Ÿ Élection du président :

La commission a été saisie de la candidature de Mme Patricia Adam, présidente.

Le nombre de candidats n'étant pas supérieur à celui du poste à pourvoir, Mme Patricia Adam a été proclamée présidente.

Présidence de Mme Patricia Adam, présidente.

Ÿ Élection des vice-présidents :

La commission a été saisie des candidatures de MM. Nicolas Bays, Jean-Jacques Candelier, Christophe Guilloteau et Philippe Nauche.

Le nombre de candidats n'étant pas supérieur à celui des postes à pourvoir, MM. Nicolas Bays, Jean-Jacques Candelier, Christophe Guilloteau et Philippe Nauche ont été proclamés vice-présidents de la commission.

Ÿ Élection des secrétaires :

La commission a été saisie des candidatures de Mme Nathalie Chabanne, MM. Philippe Folliot, Philippe Meunier, Jacques Moignard et Gwendal Rouillard.

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Je constate que le nombre de candidatures est supérieur au nombre de postes à pourvoir.

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Si le nombre de candidats excède celui de postes à pourvoir, c'est en raison d'une demande légitime d'un groupe de la majorité. Il importe que le groupe majoritaire puisse en débattre en son sein ; c'est la raison pour laquelle je souhaite une suspension de séance.

Reprise à onze heures vingt-trois.

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Le groupe SRC propose la candidature de M. Gwendal Rouillard au poste de secrétaire.

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Malgré la décision de mon groupe, je maintiens ma candidature.

La commission est saisie des candidatures de Mme Nathalie Chabanne, MM. Philippe Folliot, Philippe Meunier, Jacques Moignard et Gwendal Rouillard.

Le nombre de candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu d'un scrutin dont les résultats sont les suivants :

Nombre de votants 50

Blancs ou nuls 0

Suffrages exprimés 50

Majorité absolue 26

Ont obtenu :

M. Philippe Meunier 46

M. Philippe Folliot 44

M. Jacques Moignard 41

M. Gwendal Rouillard 41

Mme Nathalie Chabanne 8

En conséquence, MM. Philippe Folliot, Philippe Meunier, Jacques Moignard et Gwendal Rouillard ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés sont proclamés secrétaires de la commission.

En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Mme Patricia Adam

Vice-présidents : M. Nicolas Bays

M. Jean-Jacques Candelier

M. Christophe Guilloteau

M. Philippe Nauche

Secrétaires : M. Philippe Folliot

M. Philippe Meunier

M. Jacques Moignard

M. Gwendal Rouillard

La séance est levée à onze heures quarante.