Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Députés présents à la réunion du 6 octobre 2014 à 21h00 :
- Assistaient à la réunion :
- Marie-Noëlle Battistel, ancienne députée SER de la 4ème circonscription de l'Isère (2 preuves)
- Denis Baupin, ancien député NI de la 10ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SER de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Jean-Louis Bricout, ancien député SER de la 3ème circonscription de l'Aisne (2 preuves)
- François Brottes, ancien député de la 5ème circonscription de l'Isère (2 preuves)
- Sabine Buis, ancienne députée SER de la 3ème circonscription de l'Ardèche (2 preuves)
- Patrice Carvalho, ancien député GDR de la 6ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- Frédérique Massat, ancienne députée SER de la 1ère circonscription d'Ariège (2 preuves)
- Béatrice Santais, ancienne députée SER de la 3ème circonscription de Savoie (2 preuves)
- Catherine Troallic, ancienne députée SER de la 8ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
