La réunion

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La séance est ouverte à 19 heures.

Présidence de M. Jean-Jacques Urvoas, président.

À l'issue de l'audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer (voir le compte rendu de la commission élargie du 29 octobre 2014), la Commission examine pour avis, sur le rapport de M. Alfred Marie-Jeanne, rapporteur pour avis « Départements d'outre-mer », et de M. René Dosière, rapporteur pour avis « Collectivités d'outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres australes et antarctiques françaises », les crédits de la mission « Outre-mer » pour 2015.

Conformément aux conclusions de M. Alfred Marie-Jeanne, rapporteur pour avis « Départements d'outre-mer » et de M. René Dosière, rapporteur pour avis « Collectivités d'outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres australes et antarctiques françaises », la Commission donne un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Outre-mer » pour 2015.

Information relative à la Commission

La Commission a désigné :

– M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur sur la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale présentée par M. Claude Bartolone, président de l'Assemblée nationale (n° 2273).

La séance est levée à 19 heures 15.