Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du 16 septembre 2015 à 14h00

Résumé de la réunion

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La réunion

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

La commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné en application de l'article 88 du Règlement, les amendements restant en discussion sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (n° 2982) (Mme Viviane Le Dissez, rapporteure).

Elle a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après :

N° AmdtPlaceAuteurGroupe
92Mme LE DISSEZ VivianeSRC
102Mme LE DISSEZ VivianeSRC
112Mme LE DISSEZ VivianeSRC
123Mme LE DISSEZ VivianeSRC
135Mme LE DISSEZ VivianeSRC
145Mme LE DISSEZ VivianeSRC
156Mme LE DISSEZ VivianeSRC
166 bisMme LE DISSEZ VivianeSRC
176 bisMme LE DISSEZ VivianeSRC
186 bisMme LE DISSEZ VivianeSRC
206 bisMme LE DISSEZ VivianeSRC
226 bisMme LE DISSEZ VivianeSRC
112Mme LE DISSEZ VivianeSRC
312Mme LE DISSEZ VivianeSRC
212Mme LE DISSEZ VivianeSRC
712Mme LE DISSEZ VivianeSRC
412Mme LE DISSEZ VivianeSRC
512Mme LE DISSEZ VivianeSRC
612Mme LE DISSEZ VivianeSRC
812 bisMme LE DISSEZ VivianeSRC
1913Mme LE DISSEZ VivianeSRC
3013Mme LE DISSEZ VivianeSRC
2814Mme LE DISSEZ VivianeSRC
2115Mme LE DISSEZ VivianeSRC
4715M. LAMBERT François-MichelEcolo
5215Mme LE DISSEZ VivianeSRC
4618Mme ALLAIN BrigitteEcolo
2418Mme LE DISSEZ VivianeSRC
2618Mme LE DISSEZ VivianeSRC
2719 terMme LE DISSEZ VivianeSRC
51ap 20Gouvernement
PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Monsieur le président, si je comprends bien le souci d'économie qui conduit à ne plus imprimer les liasses d'amendements pour la réunion au titre de l'article 88, je me demande si notre commission est la seule à pratiquer ainsi et je regrette que nous n'ayons pas pu disposer par voie électronique d'une liasse des amendements pour lesquels notre rapporteure sollicitait l'avis favorable de la commission.

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Je vous confirme que l'ensemble des commissions ont pris la décision de ne plus imprimer de liasses pour les réunions au titre de l'article 88, afin d'éviter le gaspillage, et que le système Eloi, plus souvent utilisé par nos collaborateurs que par nous-mêmes il est vrai, permet de visualiser les amendements qui restent à examiner au titre de l'article 88.

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 16 septembre 2015 à 14 h 45

Présents. - M. Florent Boudié, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, M. Olivier Falorni, Mme Viviane Le Dissez, M. Gérard Menuel, M. Jean-Marie Sermier, M. Gabriel Serville, Mme Suzanne Tallard

Excusés. - Mme Chantal Berthelot, M. Stéphane Demilly, M. David Douillet, Mme Geneviève Gaillard, M. Christian Jacob, M. Franck Marlin, M. Napole Polutélé, M. Martial Saddier, M. Gilbert Sauvan