Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Réunion du 1er octobre 2015 à 11h00

Résumé de la réunion

Les mots clés de cette réunion

  • candidature
  • commissaires
  • félicitations
  • organiser
  • proclame
  • présider
  • reçu
  • secrétaires
  • vice-présidents

La réunion

Source

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

En tant que doyen d'âge des commissaires présents, il me revient de présider cette réunion de notre commission.

Afin de compléter le bureau d'âge, il appartient, conformément à la tradition, à nos deux plus jeunes collègues présents d'assurer les fonctions de secrétaires d'âge ; j'invite donc Guillaume Bachelay et Valérie Rabault à me rejoindre.

L'ordre du jour appelle l'élection du bureau de la commission, constitué du président, du rapporteur général, de quatre vice-présidents et de quatre secrétaires.

Nous débutons par l'élection du président de la commission

J'ai reçu la candidature de Gilles Carrez.

En l'absence d'autre candidature, il n'y a pas lieu d'organiser un scrutin et je proclame donc Gilles Carrez élu président de notre commission. À titre personnel et au nom de mon groupe, je lui adresse toutes mes félicitations.

M. Gilles Carrez remplace M. Patrick Ollier au fauteuil de président.

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Je vous remercie de votre confiance et je m'efforcerai de présider avec la grande ouverture d'esprit possible.

Je suis toujours très heureux de la qualité des débats dans notre commission : combien de fois sommes-nous amenés à regretter que nos concitoyens ne connaissent les travaux parlementaires qu'au travers des séances publiques du mardi et du mercredi après-midi ? Je pense par exemple à nos débats d'hier à l'occasion de la présentation du rapport de la mission d'information commune sur à la Banque publique d'investissement ou bien à ceux que nous aurons la semaine prochaine pour l'examen des articles de la première partie du projet de loi de finances, qui, pour la première fois, seront publics.

Nous en venons à l'élection du rapporteur général de notre Commission.

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Au nom du groupe Socialiste, républicain et citoyen, je présente la candidature de Valérie Rabault.

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

En l'absence d'autre candidature, il n'y a pas lieu d'organiser un scrutin et je proclame donc Valérie Rabault élue.

Nous vous exprimons toutes mes félicitations et nous vous souhaitons bien du courage car, ainsi que je le disais hier, le délai d'examen de la première partie du projet de loi de finances, réduit à une semaine, met tous les intéressés à rude épreuve et relève quasiment de la mission impossible. Il faudrait que nous puissions revenir à un délai de deux semaines, lequel était déjà très difficile à tenir.

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Je remercie l'ensemble des commissaires de la confiance qu'ils m'accordent.

Je partage le constat du président : beaucoup de débats extrêmement intéressants se tiennent dans notre commission, parfois techniques mais parfois aussi sur des enjeux de politique économique. Ils restent pourtant inconnus du grand public, même si je me donne pour mission qu'ils soient compréhensibles et qu'il soit possible d'en saisir les enjeux sans nécessairement passer préalablement par des étapes « technocratiques ». Pour la démocratie, chacun y gagnera, quelles que soient ses opinions et les options qu'il souhaite proposer.

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Pour les quatre postes de vice-présidents, j'ai reçu les candidatures de Dominique Baert, Dominique Lefebvre, Pierre-Alain Muet et Eva Sas.

Je constate qu'il n'y a pas d'autres candidats et je les proclame donc élus.

De même, pour les quatre postes de secrétaires, j'ai reçu les candidatures de Charles de Courson, Marie-Christine Dalloz, Aurélie Filippetti et Véronique Louwagie.

En l'absence d'autre candidature, je les déclare donc élus.

En conséquence, le bureau de la commission est ainsi composé :

– Président : M. Gilles Carrez ;

– Rapporteure générale : Mme Valérie Rabault ;

– Vice-présidents : MM. Dominique Baert, Dominique Lefebvre, Pierre-Alain Muet, et Mme Eva Sas ;

– Secrétaires : M. Charles de Courson, Mmes Marie-Christine Dalloz, Aurélie Filippetti et Véronique Louwagie.

Membres présents ou excusés

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Réunion du mardi 29 septembre 2015 à 14 heures

Présents. - M. François André, M. Guillaume Bachelay, M. Dominique Baert, M. Laurent Baumel, M. Jean-Marie Beffara, Mme Karine Berger, M. Yves Blein, M. Emeric Bréhier, M. Jean-Claude Buisine, M. Christophe Caresche, M. Gilles Carrez, M. Christophe Castaner, M. Jérôme Chartier, M. Pascal Cherki, M. Alain Claeys, M. Romain Colas, M. François Cornut-Gentille, M. Charles de Courson, M. Jean-Louis Dumont, M. Henri Emmanuelli, M. Olivier Faure, M. Alain Fauré, M. Marc Francina, M. Jean-Claude Fruteau, M. Jean-Louis Gagnaire, M. Yann Galut, M. Joël Giraud, M. Jean-Pierre Gorges, M. David Habib, M. Razzy Hammadi, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Jean Launay, M. Dominique Lefebvre, Mme Véronique Louwagie, M. Hervé Mariton, M. Pierre-Alain Muet, M. Patrick Ollier, M. Michel Pajon, Mme Valérie Rabault, Mme Monique Rabin, M. Alain Rodet, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Pascal Terrasse, M. Michel Vergnier, M. Philippe Vigier, M. Jean-Michel Villaumé, M. Éric Woerth

Excusés. – Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Aurélie Filippetti, M. Patrick Lebreton, M. Marc Le Fur, M. Victorin Lurel, M. Laurent Wauquiez

Assistaient également à la réunion. - M. François Loncle, M. Lionel Tardy