Commission des affaires sociales
Réunion du 28 octobre 2015 à 11h30
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Mercredi 28 octobre 2015
La séance est ouverte à onze heures trente.
(Présidence de Mme Catherine Lemorton, présidente de la Commission)
À l'issue de l'audition, en commission élargie, de Mmes Ségolène Neuville et Pascale Boistard, secrétaires d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, respectivement chargées des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, et des droits des femmes (1), la Commission des affaires sociales examine, pour avis, les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », sur les rapports de Mme Luce Pane (Solidarité) et de M. Philip Cordery (Handicap et dépendance).
Mes chers collègues, étant donné que nous ne sommes saisis d'aucun amendement, nous allons procéder immédiatement au vote sur les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». Je vous rappelle que nos deux rapporteurs ont donné un avis favorable à leur adoption.
La Commission émet un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », tels qu'ils figurent à l'état B annexé à l'article 24, ainsi qu'à l'adoption de l'article 63 rattaché.
La séance est levée à onze heures quarante-cinq.
