Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné pour avis, sur le rapport pour avis de M. Alain Calmette, les crédits de la mission « Politique des territoires » (voir compte rendu officiel de la commission élargie du mardi 3 novembre 2015, sur le site Internet de l'Assemblée nationale) (1).
À l'issue de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a délibéré sur les crédits de la mission « Politique des territoires ».
Nous n'avons pas d'amendements à examiner. Nous pouvons passer directement au vote sur les crédits de la mission. Je rappelle que notre rapporteur, Alain Calmette, a donné un avis favorable à l'adoption de ces crédits.
La commission a alors donné un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à la mission « Politique des territoires ».
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 3 novembre 2015 à 20 h 15
Présents. - Mme Sylviane Alaux, M. Guy Bailliart, M. Alain Calmette, M. Jean-Paul Chanteguet, Mme Françoise Dubois, M. Philippe Duron, M. Gabriel Serville
Excusés. - Mme Chantal Berthelot, Mme Florence Delaunay, M. Christian Jacob, Mme Viviane Le Dissez, M. Bertrand Pancher, M. Napole Polutélé, M. Martial Saddier, M. Gilbert Sauvan, M. Gilles Savary
1 () http:www.assemblee-nationale.fr14budgetplf2016commissions_elargiescr