Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du 5 novembre 2015 à 15h00
La réunion
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné pour avis, sur les rapports pour avis de MM. Rémi Pauvros, Jacques Alain Bénisti, Jean-Christophe Fromantin, Jacques Krabal, Michel Lesage, François-Michel Lambert et Guillaume Chevrollier, les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (voir compte rendu officiel de la commission élargie du jeudi 5 novembre 2015, sur le site Internet de l'Assemblée nationale) (1).
À l'issue de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a délibéré sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».
Nous en venons à l'examen par notre commission des crédits demandés au titre de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». Je rappelle que MM. Jacques Krabal, Michel Lesage, François-Michel Lambert, Jacques Alain Bénisti et Rémi Pauvros émettent un avis favorable, que M. Guillaume Chevrollier émet un avis défavorable à l'adoption des crédits et que M. Jean-Christophe Fromantin propose de s'abstenir.
Nous avons un amendement n° II-495 à l'article 26 à examiner. Monsieur le rapporteur, quel est votre avis ?
Je donne un avis très favorable à l'adoption de cet amendement.
La commission a alors donné un avis favorable à l'adoption de l'amendement n° II-495 puis elle a donné un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du jeudi 5 novembre 2015 à 19 h 30
Présents. - Mme Catherine Beaubatie, M. Vincent Burroni, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Jean-Jacques Cottel, M. Philippe Duron, M. Rémi Pauvros
Excusés. - Mme Chantal Berthelot, M. Jean-Louis Bricout, Mme Florence Delaunay, M. Laurent Furst, M. Christian Jacob, Mme Viviane Le Dissez, M. Napole Polutélé, M. Martial Saddier, M. Gilbert Sauvan, M. Gilles Savary, M. Gabriel Serville
1 () http:www.assemblee-nationale.fr14budgetplf2016commissions_elargiescr
