Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du 27 octobre 2016 à 21h00
La réunion
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné pour avis, sur les rapports pour avis de MM. Philippe Plisson et Charles-Ange Ginesy, les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (voir compte rendu officiel de la commission élargie du jeudi 27 octobre 2016, sur le site Internet de l'Assemblée nationale) (1).
À l'issue de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a délibéré sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
Nous en venons à l'examen par notre commission des crédits demandés au titre de la mission « Recherche et enseignement supérieur ». M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis pour la Recherche dans les domaines du développement durable émet un avis favorable et que M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis pour la Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources a indiqué qu'il émettait, quant à lui, un avis défavorable à l'adoption des crédits.
Je le confirme.
La commission a alors donné un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du jeudi 27 octobre 2016 à 21 heures
Présents. - M. Jean-Paul Chanteguet, Mme Florence Delaunay, M. Patrick Lebreton, M. Philippe Plisson, M. Gabriel Serville, Mme Suzanne Tallard
Excusés. - Mme Chantal Berthelot, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain Gest, M. Christian Jacob, Mme Marie Le Vern, M. Napole Polutélé, M. Martial Saddier, M. Gilbert Sauvan
1 () http:www.assemblee-nationale.fr14budgetplf2017commissions_elargiescr
