COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Mercredi 2 novembre 2016
La séance est ouverte à 19 heures 30.
(Présidence de Mme Marie-George Buffet, vice-présidente de la Commission)
À l'issue de l'audition, en commission élargie, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, la Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation examine, pour avis, les crédits pour 2017 de la mission « Enseignement scolaire » sur le rapport de M. Pascal Demarthe.
La commission n'étant saisie d'aucun amendement, je mets aux voix les crédits pour 2017 de la mission « Enseignement scolaire », qui ont reçu un avis favorable de M. le rapporteur.
La commission émet un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Enseignement scolaire ».
La séance est levée à 19 heures 45.