Les amendements de Sébastien Denaja pour ce dossier
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Monsieur Marleix, je prends votre motion de renvoi en commission pour ce qu’elle est : ce n’est pas une motion de rejet, et donc pas le signe d’une désapprobation totale de la démarche proposée. Afin d’inciter mes collègues à rejeter cette motion, je rappellerai que la commission des affaires économiques a consacré à ce texte près de huit heur...
Soit. Pardonnez au Sudiste que je suis d’avoir les références qu’il a ! J’aurais pu citer aussi bien le curé d’Argenton-sur-Creuse ou, pour faire plaisir à M. Marleix, l’évêque d’Eure-et-Loir.
Je proposerai donc, disais-je, en tant que rapporteur de ce texte, que les associations à objet cultuel ne soient intégrées au registre que pour des missions relevant strictement de la représentation d’intérêts, comme c’est le cas au niveau européen, et qu’en soient exclues les relations qu’elles entretiennent normalement et habituellement avec...
