Les amendements de Thierry Benoit pour ce dossier
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Monsieur le ministre, vous vous souvenez sûrement des discussions que nous avons eues en commission sur les coefficients multiplicateurs de compensation sur les terres boisées. Nous souhaiterions déplacer un peu le curseur. Lors de la discussion générale, j’ai évoqué la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire, qui a fait l’objet d’un a...
Je précise que l’amendement no 1101 vise à instaurer un taux de coefficient multiplicateur compris entre 1 et 3, mais l’amendement no 1102 est identique à celui du rapporteur.
La profession agricole mérite d’être consultée avant de déterminer le coefficient appliqué pour les travaux de boisement ou de reboisement. Une concertation entre les différents acteurs permettra d’obtenir une décision plus juste. L’autorité administrative de l’État compétente est le préfet ou ses services, mais nous pensons qu’il n’y a rien de...
Il s’agit d’éviter de pénaliser les installations de jeunes agriculteurs, notamment dans les départements à dominante forestière.
Cet amendement est très important. Beaucoup d’infrastructures sont construites aujourd’hui sur le territoire métropolitain. L’idée est de proposer que, dans un délai de deux ans, le Gouvernement puisse présenter un rapport au Parlement, faisant un état des lieux, département par département, des surfaces naturelles délaissées près de ces infras...
Monsieur le ministre, j’adore votre côté marchand de tapis. Ce n’est ni breton ni sarthois, ça. Ce n’est pas méchant, mais vous avez un côté maquignon, parce que vous vendez bien votre camelote. Vous la vendez si bien que je vais retirer mon amendement no 1105, mais nous avons là un vrai problème.
