Les amendements de Victorin Lurel pour ce dossier
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Je ne ferai qu’un bref rappel historique de la question. Nos amis qui sont impliqués dans cette affaire, notamment les présidents d’associations très actives comme le CM98 – le Comité Marche du 23 mai 1998 – militent depuis toujours pour que l’on reconnaisse et que l’on honore les victimes de l’esclavage. Il est vrai que pour un métropolitain,...
…dans ce grand texte donc, nous avons corrigé, si j’ose dire, quelques déficiences de la loi Taubira. Nous avons ainsi prévu la sanction de l’apologie de tous les crimes contre l’humanité, génocides et crimes de guerre – parmi lesquels l’esclavage. Aujourd’hui, nous vous soumettons un nouveau texte, avec des collègues de l’Hexagone – et je rem...
Je ne peux m’empêcher de reprendre la parole après François Pupponi. Il est vrai qu’il existe une différence de hiérarchie des normes : un décret dans le cadre de la loi de 1983, adoptée sous le gouvernement de Pierre Mauroy, une circulaire ensuite. M. Fillon avait pris un engagement quand il était Premier ministre, mais il ne l’a jamais honoré...
