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Rapports de
François Cornut-Gentille
10 rapports signés
31/03/2017 — Rapport d'information N° 4595 de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au transport stratégique
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
13/10/2016 — Annexe N° 11 au Rapport N° 4125 (Tome III) de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
08/10/2015 — Annexe N° 11 au Rapport N° 3110 (Tome III) de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2016
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
09/10/2014 — Annexe N° 11 au Rapport N° 2260 (Tome III) de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2015
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
08/10/2014 — Rapport d'information N° 2232 de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'Ecole Polytechnique
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
10/10/2013 — Annexe N° 10 au Rapport N° 1428 (Tome III) de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2014
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
11/07/2013 — Rapport d'information N° 1244 déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur l'exécution des crédits 2012 sur le programme 146 Equipement des forces
Rapporteur pour la Mission d'information commune sur l'exécution des crédits 2012 sur le programme 146 Équipement des forces
10/07/2013 — Rapport d'information N° 1234 déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la conduite des programmes d'armement en coopération
Rapporteur
22/11/2012 — Rapport d'information N° 435 de le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)
Rapporteur pour le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
10/10/2012 — Annexe N° 10 au Rapport N° 251 (Tome III) de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2013
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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