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Rapports de
Henri Jibrayel
2 rapports signés
22/06/2015 — Avis N° 2871 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Bruno Le Roux, Sébastien Denaja et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
14/05/2013 — Rapport d'information N° 1023 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les zones franches urbaines
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
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