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Rapports de
Jean-Charles Taugourdeau
3 rapports signés
07/07/2015 — Rapport d'information N° 2942 de la Commission des affaires économiques déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les circuits courts et la relocalisation des filières agricoles et alimentaires
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
28/02/2013 — Rapport d'information N° 763 de le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des dispositifs publics d'aide à la création d'entreprises
Rapporteur pour le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
05/12/2012 — Rapport N° 464 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Jean-Charles Taugourdeau et plusieurs de ses collègues visant à créer une médaille d'honneur du bénévolat
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
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