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Rapports de Jean-Charles TaugourdeauLes derniers commentaires sur Jean-Charles Taugourdeau en RSS


3 rapports signés

07/07/2015 — Rapport d'information N° 2942 de la Commission des affaires économiques déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les circuits courts et la relocalisation des filières agricoles et alimentaires

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

28/02/2013 — Rapport d'information N° 763 de le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des dispositifs publics d'aide à la création d'entreprises

Rapporteur pour le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

05/12/2012 — Rapport N° 464 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Jean-Charles Taugourdeau et plusieurs de ses collègues visant à créer une médaille d'honneur du bénévolat

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
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