Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
Michel Pouzol
2 rapports signés
13/10/2016 — Avis N° 4126 (Tome V) sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Rapporteur
12/12/2013 — Avis N° 1599 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi renforçant la protection du secret des sources des journalistes
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org