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Rapports de
Patrice Carvalho
3 rapports signés
19/10/2016 — Rapport N° 4110 d'enquête sur la fibromyalgie
Rapporteur pour la Commission d'enquête sur la fibromyalgie
04/05/2016 — Rapport N° 3718 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de résolution de M. Patrice Carvalho et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une commission d'enquête sur la fibromyalgie (3518).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/05/2014 — Rapport N° 1929 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à répartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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