David Habib Je vous remercie, monsieur le député.
David Habib Mais je reviendrai bientôt !
David Habib La parole est à M. François Rochebloine.
David Habib Dans la discussion générale, la parole est à M. Lionel Tardy.
David Habib Merci, monsieur Poisson.
David Habib Merci, monsieur Poisson. Je ne suis pas sûr que tous les Béarnais regardent notre séance en ce moment – ils peuvent avoir d’autres occupations, même s’ils sont intéressés par la politique – mais je me ferai un devoir de leur rapporter vos propos.
David Habib Vous l’avouez enfin !
David Habib Vous avez demandé la parole, monsieur Jean-Frédéric Poisson, pour un rappel au règlement ? Ce sera sans doute le dernier de la session…
David Habib Je donne très respectueusement la parole à M. René Dosière, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
David Habib La parole est à M. le ministre de l’intérieur.
David Habib L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à renforcer les obligations comptables des partis politiques et des candidats (nos 4442, 4484).
David Habib Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente :Discussion de trois propositions de résolution sur les sciences et le progrès dans la République ;Discussion, en lecture définitive, du projet de loi ratifiant les ordonnances du 21 novembre 2016 relatives à la collectivité de Corse ;Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à favoriser l’assainissement cadastral et la résorption du désordre de propriété.La séance est levée.
David Habib Voici le résultat du scrutin :Nombre de votants: 42 Nombre de suffrages exprimés: 40 Majorité absolue: 21 Pour l’adoption: 33 contre: 7 (La proposition de résolution est adoptée.)
David Habib Je mets aux voix la proposition de résolution.
David Habib Monsieur Lellouche, s’il vous plaît !
David Habib Monsieur Mariani !
David Habib Vous exagérez, monsieur Mariani !
David Habib Monsieur Mariani, veuillez garder votre calme en cet avant-dernier jour de séance !
David Habib Veuillez garder votre calme, monsieur Mariani !
David Habib Veuillez respecter l’orateur, cher collègue !
David Habib La discussion générale est close.Sur la proposition de résolution, je suis saisi par le groupe socialiste, écologiste et républicain d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes.
David Habib La parole est à M. Nicolas Dhuicq.
David Habib La parole est à M. Éric Elkouby.
David Habib Mes chers collègues, laissez Mme Besse s’exprimer.
David Habib La parole est à Mme Véronique Besse.
David Habib La parole est à M. Thierry Mariani.
David Habib La parole est à M. Pierre-Yves Le Borgn’.
David Habib La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
David Habib La parole est à M. Stéphane Saint-André.
David Habib La parole est à M. François Rochebloine.
David Habib La parole est à M. Pierre Lellouche.
David Habib Dans la discussion générale, la parole est à Mme Élisabeth Guigou.
David Habib L’ordre du jour appelle la discussion, en application de l’article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution, présentée par Mme Élisabeth Guigou et plusieurs de ses collègues, sur la reconnaissance et la poursuite des crimes perpétrés en Syrie et en Irak et sur l’accès des populations civiles à l’aide humanitaire (no 4359).
David Habib La séance est reprise.
David Habib Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire.
David Habib La parole est à Mme Frédérique Massat, vice-présidente de la commission mixte paritaire.
David Habib La parole est à M. Jacques Krabal.
David Habib Lorsque vous disiez du bien de M. le ministre, je vous ai laissé du temps de parole ; ensuite, j’ai été obligé d’intervenir !
David Habib Vous êtes maintenant obligé de conclure, monsieur Benoit !
David Habib Veuillez conclure, cher collègue.
David Habib La parole est à M. Thierry Benoit.
David Habib La parole est à M. Antoine Herth.
David Habib La parole est à M. Hervé Pellois.
David Habib Dans la discussion générale, la parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
David Habib La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
David Habib La parole est à M. Dominique Potier, rapporteur de la commission mixte paritaire.
David Habib L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle (no 4462).
David Habib Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :Questions au Gouvernement ;Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ;Suite de la discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique.La séance est levée.
David Habib La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
David Habib L’amendement no 139 est de coordination, monsieur Raimbourg ?