Patrick Bloche Je passe à présent la parole aux porte-parole des groupes.
Patrick Bloche Tony Estanguet ayant des engagements ne lui permettant pas de rester parmi nous jusqu'au bout, je lui propose de répondre maintenant aux questions qui lui ont été posées, avant de donner la parole aux collègues qui désirent prendre part au débat.
Patrick Bloche, président de la commission des Affaires culturelles et de l'éducation
Patrick Bloche Je salue la sagesse dont fait preuve le rapporteur général, et j'espère que le moment venu, il se prononcera contre ces amendements. En effet, les crédits de la mission Culture vont diminuer en 2013, et les établissements agréés par le ministère de la Culture vont justement porter la plus lourde charge de cet effort budgétaire. Ils devront, en 2014 notamment, poursuivre leurs missions de service public avec une trésorerie amputée. Adopter aujourd'hui cet amendement au nom d'un nécessaire toilettage fiscal serait leur adresser un très mauvais signe, même si la dépense considérée n'est que de 1 million d'euros. Ne chargeons pas la barque inutilement.
Patrick Bloche, président de la commission des Affaires culturelles et de l'éducation
Patrick Bloche Ce serait en effet un signal envoyé au Gouvernement qu'il doit avancer sur cette affaire. Votre argumentation, monsieur le rapporteur général, est imparable sur le plan budgétaire, mais on ne peut pas laisser perdurer une situation désastreuse pour le sport amateur et les associations sportives.
Patrick Bloche Je vous remercie pour ce propos introductif qui a recueilli les applaudissements spontanés de nombre de commissaires, ce qui n'est pas fréquent.
Patrick Bloche M. Patrick BlocheVice-présidents : Mme Marie-Odile BouilléMme Marie-George BuffetM. Michel MénardMme Michèle TabarotSecrétaires : Mme Isabelle AttardM. Michel HerbillonMme Maud OlivierMme Sonia Lagarde
Patrick Bloche Je vous remercie, madame la ministre. La parole est pour commencer aux représentants des groupes, qui seront suivis des autres orateurs inscrits.
Patrick Bloche Je vous remercie, madame la ministre, pour ces réponses très complètes.
Patrick Bloche Je vous remercie, madame la ministre, pour cette présentation exhaustive et je donne à présent la parole aux orateurs des groupes.
Patrick Bloche Nous en venons aux autres orateurs inscrits.
Patrick Bloche Mesdames, nous avons beaucoup appris sur vos missions, qui sont tout à fait passionnantes. Je vous remercie pour votre disponibilité. Vous pouvez compter sur la nôtre lorsqu'il s'agira, le moment venu, de vous procurer les moyens nécessaires à vos missions ou de prendre des initiatives sur le plan législatif. Nous avons déjà joué un rôle moteur en certaines circonstances. D'aucuns se souviennent encore des débats que nous avions engagés autour de la restitution des têtes Maories à la Nouvelle-Zélande.
Patrick Bloche Je donne maintenant la parole aux représentants des groupes, et d'abord à Mathieu Hanotin, pour le groupe SRC.
Patrick Bloche Pour le groupe UMP, la parole est à Benoist Apparu.
Patrick Bloche Pour le groupe Ecolo, la parole est à Isabelle Attard.
Patrick Bloche Pour le groupe RRDP, la parole est à Thierry Braillard.
Patrick Bloche Merci, madame la ministre, pour vos réponses si complètes. Elles montrent l'attention que vous portez à la vie parlementaire, qui était au coeur de votre engagement lors de la précédente législature.
Patrick Bloche Madame Saragosse, êtes-vous toujours candidate ?
Patrick Bloche Madame, je vous remercie. Nous allons maintenant procéder au scrutin sur la nomination de Mme Marie-Christine Saragosse. Conformément aux dispositions de l'article 5 de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, le scrutin sera dépouillé au même moment à l'Assemblée nationale et au Sénat, soit mercredi 3 octobre prochain à l'issue du vote de la Commission de la culture du Sénat.
Patrick Bloche Merci, monsieur le ministre, d'avoir répondu à nos interpellations et d'avoir fait passer parmi nous le souffle de la Belle Province. Comme disait un ancien Président de la République française, « nous avons tant de choses à faire ensemble » que nous ne pouvons que nous donner rendez-vous très rapidement, d'un côté ou de l'autre de l'Atlantique.
Patrick Bloche Je donne la parole à notre rapporteure pour avis sur les crédits de l'audiovisuel du projet de loi de finances pour 2013, Mme Martine Martinel.