Biodiversité

Le sol, qui apparaît désormais à l’article 1er, appartient à la fois à la géodiversité et à la diversité biologique ; il se situe entre l’inerte, l’état de la matière qui le constitue, et le vivant, puisqu’il est le substrat de tous les écosystèmes. Or l’inventaire du patrimoine naturel ne s’y intéresse pas. L’article L. 411-5 du code de l’envi...

Madame la ministre, madame la rapporteure, c’est une question essentielle qui est soulevée ici. S’agissant des nouvelles technologies permises par la génomique, on se trouve face à deux modèles. La tradition française s’articule en particulier autour des semences, notamment des semences phanérogames et, plus généralement, celles appartenant aux...

Cet amendement a pour objet d’inverser les occurrences des deux instances dans l’article. La protection de la nature est en effet une action concrète, opérante, dynamique que des lois, des administrations, des institutions, des entreprises peuvent décider et traduire en faits, alors que la notion de biodiversité est un concept assez récent, en ...

Je voulais simplement signifier que l’ensemble des acteurs de notre société devrait pouvoir apporter leur contribution mais j’entends la remarque de Mme la ministre et de Mme la rapporteure et je retire donc mon amendement. Il n’en demeure pas moins vrai que la présence au sein de cette instance de représentants des chambres consulaires, des a...