Agriculture alimentation et forêt
(Article 23)

C’est un sujet extrêmement important et je remercie mes collègues pour leurs prises de parole, qui ont montré à la fois la diversité des points de vue ainsi que ce que je considère être des erreurs de raisonnement. À l’issue du Grenelle de l’environnement, il a été décidé de réduire de 50 % l’utilisation des pesticides à l’horizon 2018. M. Pot...

Ce n’est pas son sujet mais le vôtre. C’est dû à ce qui est écrit à l’article 22 que nous avons examiné tout à l’heure. Vous avez dit que vous vous en laviez les mains, que l’ANSES s’occuperait de tout. Il y a un espace politique à occuper, vous ne l’avez pas fait. Vous le faites à présent avec cet article 23, mais maladroitement car cet articl...

Cet amendement est rédigé de façon surprenante. Le mot « produits » peut en effet laisser entendre qu’il s’agit aussi de produits de médication humaine. En ce cas, il faudrait interdire la mise sur le marché, la détention et l’utilisation de la pilule contraceptive qui est un perturbateur endocrinien. Je veux bien que l’on fasse le procès systé...

Nous voulons tous venir au secours des cheptels d’abeilles, madame Auroi. Je profite d’ailleurs de cette occasion pour rendre hommage à Martial Saddier qui a produit parmi les premiers un travail très approfondi et fait un certain nombre de propositions. Il existe assurément un consensus sur le fond. Mais cet amendement pose la question de l’in...

J’apporte mon soutien à l’amendement de M. Brottes, mais il manque quelque chose : un sous-amendement du Gouvernement qui enlèverait la référence aux « haies », aux « dispositifs anti-dérive », aux « dates et horaires de traitement », termes qui figurent dans le texte de la commission. On est là dans l’illustration, ce qui n’a rien à faire dans...

Cet amendement tend à préciser que le plan Écophyto 2018 lancé par le Grenelle de l’environnement en 2009 vise à réduire de 50 % l’usage des pesticides au niveau national dans un délai de dix ans si possible. Ce résultat ne dépend pas en effet de la seule volonté du ministre ni des agriculteurs mais aussi, entre autres, des conditions pédoclima...

Cet amendement vise à préciser les conditions de délivrance d’un conseil lors de la vente ou de la distribution à titre gratuit de produits phytopharmaceutiques.

C’est un changement de point de vue : vous vous placez du côté de l’acheteur. On pourrait penser qu’il n’y a pas de différence, mais ce n’est pas tout à fait vrai. Lorsqu’on écrit la loi, on l’assortit éventuellement de contrôles, voire de sanctions. Or, il ne serait pas possible d’imaginer que l’acheteur soit contrôlé sur son désir ou non de r...

Lorsque je vous regarde, monsieur Chassaigne, je pense que vous devez tous les matins tailler votre moustache en espérant ressembler à ce sinistre personnage qui a sévi des années durant à l’Est. Mais non, monsieur Chassaigne : votre gouaille est trop sympathique et vous avez trop de rondeur pour jamais y parvenir !

Vous avez soulevé un sujet très intéressant, car la recherche française occupe la première place au niveau mondial dans le domaine des phéromones. Elle a en revanche délégué à une entreprise japonaise le quasi-monopole de la fabrication des phéromones et de leur mise sur le marché. La bonne nouvelle, c’est que des entrepreneurs français ont déc...