Les interventions de Arnaud Leroy sur ce dossier
62 amendements trouvés
27/02/2016 — Amendement N° CD953 au texte N° 3442 - Article 2 (Tombe)
Mme Le Dissez, M. Bouillon, M. Chanteguet, Mme Le Vern, M. Lesage, M. Arnaud Leroy, Mme Quéré, Mme Florence Delaunay...
Après le mot : « lequel », Rédiger ainsi la fin de l'alinéa 16 : « ces surfaces agricoles, aquacoles et sylvicoles, peuvent être porteuses de biodiversité spécifique et variée. » Exposé sommaire : Cet amendement vise à insérer l'aquaculture (par ailleurs définie dans la proposition de loi d'Arnaud LEROY sur l'économie bleue, actuellement ...
27/02/2016 — Amendement N° CD120 au texte N° 3442 - Article 9 (Retiré)
M. Arnaud Leroy
Après l'alinéa 58, insérer l'alinéa suivant : « Un directeur général adjoint chargé des questions relatives aux milieux marins et littoraux est nommé par arrêté conjoint du ministre chargé de l'environnement et du ministre chargé de la mer » Exposé sommaire : Le projet de loi sur la biodiversité dans son titre III instaure une Agence françai...
