Modernisation du système de santé
(Motion de renvoi en commission)

Monsieur Aboud, évitons les listes à la Prévert en parlant des professionnels de santé. Vous avez axé votre propos sur les médecins, ce que l’on peut comprendre d’ailleurs, et avez nommé également quelques autres professionnels de santé. Mais il y en a tant d’autres dans notre pays ! Vous avez oublié les orthophonistes, les masseurs-kinésithéra...

Ce texte est connu depuis près d’un an ! Une conférence des présidents a décidé, répondant à la demande de certains groupes, de repousser l’examen du texte. Vous ne pouvez pas nous dire aujourd’hui que nous profitons des attentats !

Je ne peux pas l’entendre ! Ce n’est pas normal de dire cela. Nous avons demandé aux Français, après les attentats, d’essayer de revivre normalement. C’est aussi ce qui doit prévaloir pour nous. Les parlementaires sont au travail, ils sont dans l’hémicycle, et ils continuent à discuter dans le cadre du calendrier législatif prévu.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, j’ai été interpellée au sujet des conditions de nos travaux en commissions. Je suis d’accord avec vous sur un point, monsieur Accoyer : comme tous les parlementaires, je n’aime pas voir arriver un grand nombre d’amendements du Gouvernement. Ce ne sont pas de bonnes conditions pour ...

Néanmoins, avant l’ouverture de nos travaux en commission, j’avais réuni les représentants de tous les groupes : MM. Door et Robinet pour le groupe UMP, M. Roumegas pour le groupe écologiste, M. Richard pour le groupe UDI, Mme Fraysse pour le groupe GDR, Mme Pinville pour le groupe SRC, Mme Orliac pour le groupe RRDP.

Nous étions convenus que nous arrêterions nos travaux à une heure du matin la première nuit, celle du mardi 16 au mercredi 17 mars, et que nous irions le plus loin possible dans la nuit du mercredi au jeudi…

À cet égard, je remercie M. Siré, qui a été le seul parlementaire de l’opposition à assister à nos travaux jusqu’à leur terme, le jeudi soir. J’en profite pour lui souhaiter un bon anniversaire, ainsi qu’à Mme Le Houerou.

Vous déplorez la procédure accélérée, mais il s’est passé exactement la même chose lors de l’examen de la loi HPST.

Bien sûr que si, mais vous étiez à l’époque président de l’Assemblée et n’assistiez sans doute pas toujours à nos travaux. Comme à cette époque, la procédure accélérée est engagée et nous aurons deux semaines pour discuter du texte en séance. Ensuite, renvoyer le texte en commission pour parler de quoi, monsieur Accoyer ? De l’aide médicale d’...

Il n’y a aucune utilité à revenir en commission pour discuter de choses qui ne sont pas dans le texte. Un chiffre pour finir. Le projet de loi initial faisait 112 pages, il en fait 170 après examen en commission. Il a été amélioré à 52 %. Repartir en commission me paraît totalement inutile. Poursuivons le débat avec la discussion générale et l...