Modernisation du système de santé

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nos 3103, 3215).

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 27.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 357 et 494. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 357.

La parole est à M. Gérard Sebaoun, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 494.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 137, 210 et 526. La parole est à M. Denis Jacquat, pour soutenir l’amendement no 137.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 83 et 211. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 83.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 367, 364, 365, 366, 363, 362, 361, 360 et 359, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 84, 212 et 768, tendant à supprimer l’article 27 ter. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 84.

La commission a maintenu la suppression par le Sénat de l’article 30 bis A. Je suis saisie de trois amendements, nos 614, 615 et 617, qui tendent à le rétablir et peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Annie Le Houerou, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 504, 586 et 616, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 586 et 616 sont identiques. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour soutenir l’amendement no 504.

Les amendements identiques nos 586 et 616 sont repris par la commission. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 417 et 418, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 419 et 420, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 421, 422 et 423, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 14 et 545 deuxième rectification. La parole est à M. Denys Robiliard, pour soutenir l’amendement no 14.

Chacun a largement eu le temps de s’exprimer, mes chers collègues. Je vais donc mettre ces amendements aux voix.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 82 et 250. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 82.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 85 et 251. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 85.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 86 et 214. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 86.

Je suis saisie de deux amendements, nos 835 rectifié et 52, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 835 rectifié.