Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
Les interventions de Catherine Vautrin
Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
53 interventions trouvées.
Je suis saisie de plusieurs amendements tendant à introduire un article additionnel après l'article 12. La parole est à M. Vincent Feltesse, pour soutenir l'amendement n° 376.
Je suis saisie de deux amendements, nos 20 et 457, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Olivier Falorni, pour défendre l'amendement n° 20.
Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 15. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 173.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 135 rectifié et 480 rectifié. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 135 rectifié.
Je suis saisie de sept amendements, nos 208, 209, 210, 212, 211, 213, 214, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour les soutenir.
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (nos 835, 1042, 969, 983). Je vous rappelle que la Conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué...
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, premier vice-président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
La parole est à M. Sébastien Denaja, rapporteur au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l'Union pour un mouvement populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Valérie Pécresse.
Mes chers collègues, j'ai reçu plusieurs demandes d'explications de vote. La parole est à M. Olivier Falorni, au nom du groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l'Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Françoise Guégot.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Thierry Braillard, pour le groupe RRDP.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Thierry Braillard, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
