Égalité entre les femmes et les hommes

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes (nos 1894, 2043).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à Mme Marie-George Buffet.

J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi sur lesquels les deux assemblées n’ont pu parvenir à un texte identique.

La parole est à M. Sébastien Denaja, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, pour donner l’avis du Gouvernement.

La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.

Mme la ministre, acceptez-vous de rectifier l’amendement no 49 en remplaçant le mot « décembre » par le mot « octobre » ?

Madame Buffet, je ne suis pas sûre que vous ayez défendu l’amendement no 56 que j’avais appelé.

La commission a maintenu la suppression de l’article 2 bis D. Je suis saisie d’un amendement no 17 tendant à le rétablir. Cet amendement fait l’objet d’un sous-amendement no 66. La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l’amendement.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement no 66 et pour donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement.

L’article 5 a été adopté dans les mêmes termes par les deux assemblées. Il fait l’objet d’un amendement no 28, déposé par le Gouvernement pour coordination. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.

L’article 6 a été adopté dans les mêmes termes par les deux assemblées. Il fait l’objet d’un amendement no 29, déposé par le Gouvernement pour coordination. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.

L’article 6 septies a été adopté dans les mêmes termes par les deux assemblées. Il fait l’objet d’un amendement no 30, déposé par le Gouvernement pour coordination. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 59 et 60, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 24 et 62. La parole est à M. Sergio Coronado, pour soutenir l’amendement no 24.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 25 et 61. La parole est à M. Sergio Coronado, pour soutenir l’amendement no 25.

La parole est à M. le président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.

Je suis saisie de trois amendements, nos 4, 65 et 19, de M. Coronado. Monsieur le député, accepteriez-vous de les présenter simultanément ?

La commission a maintenu la suppression de l’article 19 bis. Je suis saisie d’un amendement, no 34 rectifié, tendant à rétablir cet article. La parole est à M. Sébastien Denaja, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 34 rectifié.

La commission a maintenu la suppression de l’article 20 ter. Je suis saisie de deux amendements, nos 22 rectifié et 23, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir ces deux amendements tendant à rétablir l’article 20 ter.