Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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Nous en venons à une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 2026.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 159 Nombre de suffrages exprimés 159 Majorité absolue 80 Pour l'adoption 41 contre 118 (Les amendements nos 2026 et 3664 ne sont pas adoptés.)
Nous en venons à une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 2028.
Nous en venons à une nouvelle série d'amendements. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 2896.
Un peu de calme, mes chers collègues ! (Les amendements identiques nos 2896 et 3875 ne sont pas adoptés.)
Nous en venons à une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n° 2294.
Bien sûr ! Mais pour l'instant, nous en restons là. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 2906.
Nous en venons à une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n° 2287.
Quel est l'avis de la commission ? (Les amendements identiques nos 2287 et 2444, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
Nous en venons à une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n° 2296.
N'interpellez pas vos collègues dans l'hémicycle, monsieur Gosselin ! Si M. Coronado veut s'exprimer, il demandera la parole !
L'amendement n° 3885 de M. Xavier Breton est défendu. (Les amendements identiques, nos 2297, 2448, 322 et 3885, repoussés par le Gouvernement et la commission, ne sont pas adoptés.)
Nous en venons à une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n° 2298.
Nous passons à la série suivante d'amendements identiques. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n° 2299.
Nous passons à la série suivante. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n° 2301.
Nous passons à une autre série. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n° 2021.
Nous passons à la série suivante. L'amendement n° 2023 est défendu par M. Frédéric Poisson. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 2047.
Mes chers collègues, je vous remercie de votre aide, mais soyez assurés que nous sommes très loin des deux minutes.
C'est celui de l'Assemblée, et il est révisé à chaque séance. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 3669.
Nous en venons à une nouvelle série. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 2060.