Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosDeputés.fr Nous soutenir
Les Députés
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Découvrez les députés de la 15ème législature : Cliquez ici !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Modernisation développement et protection des territoires de montagne
(Après l'article 15 a)


Les interventions de Charles-Ange Ginesy


Les amendements de Charles-Ange Ginesy pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Séance en hémicycle du 11 octobre 2016 à 21h30  — Modernisation développement et protection des territoires de montagne, Après l'article 15 a

S’agissant d’un amendement dont je ne suis pas l’auteur, je le maintiens, madame la présidente.

Voir dans le contexte

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org